
| Propriété du site Le présent site est la propriété de CARMA, entreprise régie par le Code des Assurances, SA au capital de 23 270 000 € - RCS Evry B 330 598 616, sise 6 rue du Marquis de Raies, 91008 Evry Cedex. Il est édité pour le compte des sociétés du Groupe Carma : CARMA, entreprise régie par le Code des Assurances, SA au capital de 23 270 000 € - RCS Evry B 330 598 616, sise 6 rue du Marquis de Raies, 91008 Evry Cedex ; CARMA VIE, entreprise régie par le Code des Assurances, S.A. au capital de 6 100 000 €, R.C.S. Evry B 428 798 136, sise 1, rue Jean Mermoz – 91002 Evry cedex ; CARMA COURTAGE, 6 rue du Marquis de Raies – 91008 Evry Cedex – SAS au capital de 50 000 € - RC Evry 451 980 601 – N° ORIAS 07 003 977 (www.orias.fr), filiale à 100% de CARMA Compagnie d’assurances – Entreprise régie par le Code des Assurances – SA au capital de 23 270 000€ - RC Evry B 330 598 616. Propriété Intellectuelle Carma, éditeur du site CarrefourAssurances, est titulaire exclusif des droits notamment d'auteur et de tout autre droit de propriété intellectuelle ou industriel se rapportant au site, à son contenu (tels que photographie, texte), sa présentation et l'assemblage des différents éléments qui le compose, en vertu des textes en vigueur. De même Carrefour, dont Carma est une filiale, est titulaire exclusif des droits portant sur ses logos, marques et autres signes distinctifs accessibles à partir du site. Toute utilisation du site et de son contenu ainsi que le recours au téléchargement à des fins autres que privées est interdite. En conséquence, il est interdit de modifier, représenter ou reproduire totalement ou partiellement le site et son contenu et ce quel qu'en soit le support et le procédé utilisé. Objet du site Ce site a pour objectif d'informer les internautes sur les produits d'assurances commercialisés par Assurances Carrefour, et les produits Assurances Carrefour associés à la vente de produits commercialisés dans les magasins Carrefour. Il vous permet d'identifier les garanties et des exemples de cotisations relatifs à nos propositions. Les demandes d'informations sur les tarifs, les exemples de tarifs indiqués, ou les garanties ne constituent en aucun cas un engagement, ni pour vous de souscrire, ni pour nous d'accepter votre demande d'assurance. Les informations reproduites sur ce site ne constituent que des extraits des textes contractuels remis à nos clients. Les produits Automobile, Multirisque Habitation, Protection Famille, Complémentaire Santé et Assurance Scolaire sont souscrites auprès de CARMA, et La Défense Orléanaise, Société spécialisée en Protection Juridique, régie par le code des assurances, S.A. au capital de 1 500 000 € R.C. EVRY B 085 580 728, pour la garantie Protection Juridique Etendue lorsqu’elle est souscrite. Protection Avenir Carrefour, formule Pertinence est un contrat (temporaire décès) souscrit par Carrefour Hypermarchés France SAS, locataire gérant au capital de 40 000 €– RCS Evry B 428 767 859 - 1, rue Jean Mermoz – 91002 Evry cedex, auprès de CARMA VIE. L’adhésion à cette offre est soumise à un questionnaire médical proposé par nos conseillers sur les Services Assurances. Protection Avenir Carrefour, formule Evidence est un contrat (temporaire décès) souscrit par Carrefour Hypermarchés France SAS, locataire gérant au capital de 40 000 € – RCS Evry B 428 767 859 - 1, rue Jean Mermoz – 91002 Evry cedex, auprès de CARMA VIE. Cette offre est diffusée en vente directe, par voie de mailing uniquement. Elle comporte une déclaration de bonne santé proposée sur le bulletin d’adhésion. L’Assurance Chiens et Chats Carrefour, souscrite auprès de L’EQUITE - Fondée en 1887 - Entreprise régie par le Code des Assurances, S.A. au capital de 15 569 320 € - RCS PARIS B 572 084 697 - 7, Boulevard Haussmann – 75442 PARIS CEDEX 09, est proposée par CARMA COURTAGE, et gérée par GESTION Assurances SA, GROUPE SOLLY AZAR - SAS au capital de 200 000 € - 353 508 955 RCS Paris - Société de courtage d'assurances -Siège social, 60 rue de la Chaussée d'Antin 75439 Paris Cedex 09 - n° ORIAS 07 008 500 - www.orias.fr. L’assurance « Garantie Remplacement TV », les Assurances Téléphone Portable « Vol », « Casse et Vol », « Casse, Vol et Oxydation » et la « Garantie Casse et Vol » sont des contrats souscrits par Carrefour Hypermarchés France SAS, locataire gérant au capital de 40 000 € - RCS EVRY B 428 767 859 – 1, rue Jean Mermoz, 91000 EVRY - auprès de CARMA (l’Assureur), par l’intermédiaire de CARMA COURTAGE. Notices d’informations disponibles sur simple demande. Ces entités sont soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles, 61 rue Taitbout - 75009 PARIS Cedex. CNIL Ce site www.carrefourassurances.com a été déclaré à la CNIL. Protection des droits de l’internaute Formulaires Nous proposons sur le site Carrefourassurances.com un certain nombre de formulaires qui nous permettent de vous informer sur nos garanties et de vous fournir des exemples de tarification. Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque «*». L'internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains éléments afin de pouvoir donner suite aux demandes qui nous sont formulées. En remplissant ces formulaires, l'internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par les sociétés du Groupe Carma et ses partenaires. 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Par ailleurs, et sous réserve de votre accord exprès recueilli sur le site, le Groupe Carma se réserve la possibilité de communiquer à ses partenaires vos informations personnelles, y compris votre adresse mail et votre numéro de portable, afin que ces derniers puissent également vous adresser des propositions commerciales susceptibles de vous intéresser. A cet effet nous vous remercions de nous indiquer expressément votre accord en cochant les cases correspondantes pour :1) une cession de votre adresse mail et/ou numéro de portable au profit de toute société du Groupe Carma – Assurances Carrefour et/ ou 2) de S2P et d’autres sociétés du Groupe Carrefour. Ces différentes informations vous seront demandées notamment lors de votre inscription et demandes de mise en contact. Vous changez d’avis ? 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